FRANCE SWEET VILLAS Les Maisons et Villas du Sud de la France
Marque expirée - Marque en non vigueur
FRANCE SWEET VILLAS Les Maisons et Villas du Sud de la France
Jean-Louis Eudes
Numéro de dépôt :
3577627
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2018
Présentation de la marque FRANCE SWEET VILLAS Les Maisons et Villas du Sud de la France
Déposée le 21 mai 2008 par Jean-Louis Eudes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE SWEET VILLAS Les Maisons et Villas du Sud de la France »
Le déposant est Jean-Louis Eudes domicilié(e) 11 Clos de la licune,11100 NARBONNE - 11100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ociléo Vacances domicilié(e) 0 Burosud, Avenue du Forum,11100 NARBONNE - 11100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Louis Eudes - 11 Clos de la licune,11100 NARBONNE - 11100 - France
Ociléo Vacances - 0 Burosud, Avenue du Forum,11100 NARBONNE - 11100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27
Inscription le 15 février 2016 - Concession de licence n°662863 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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